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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA ATLANTIQUE
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bionergy PILOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

bionergy PILOT
SICA ATLANTIQUE Société Anonyme mixte d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3451940
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
bionergy PILOT de SICA ATLANTIQUE

Présentation de la marque bionergy PILOT

Déposée le 20 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SICA ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bionergy PILOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA ATLANTIQUE domicilié(e) 69 rue Montcalm,17026 LA ROCHELLE cedex 01 - 17026 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA ATLANTIQUE domicilié(e) 69 rue Montcalm,17026 LA ROCHELLE Cedex 01 - 17026 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bionergy PILOT est expirée depuis le 20 septembre 2016.

SICA ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SICA ATLANTIQUE Acteur logistique entre terre et mer , ELYA Bio Carburant


SICA ATLANTIQUE Société Anonyme mixte d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration - 69 rue Montcalm,17026 LA ROCHELLE cedex 01 - 17026 - France


SICA ATLANTIQUE - 69 rue Montcalm,17026 LA ROCHELLE Cedex 01 - 17026 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure de métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaires ; décolorants à usage industriel ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtrés ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.